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1. Éditeur du site

Le site pilot-enr.fr est édité par :

Raison sociale : BLACK BOLT
Forme juridique : SAS (société par actions simplifiée)
Siège social : c/o LES TRICOLORES (société de domiciliation), 110 rue de Fontenay, CS 20010, 94303 Vincennes Cedex
SIREN : 981 985 096
SIRET (siège) : 981 985 096 00016
RCS : Créteil
Code NAF/APE : 6202A (conseil en systèmes et logiciels informatiques)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR19 981 985 096
Date d'immatriculation : 16/11/2023
Directeur de la publication : le représentant légal de la société BLACK BOLT
Contact : contact@blackbolt.fr

Domiciliation assurée par la société LES TRICOLORES (RCS Créteil 849 409 313), agrément préfectoral n°DOM2022025, 110 rue de Fontenay, CS 20010, 94303 Vincennes Cedex.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Amazon Web Services (AWS)
Amazon Web Services EMEA SARL
38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Site : aws.amazon.com

Données hébergées dans la région eu-west-3 (Paris, France).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site pilot-enr.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, base de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.

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6. Droit applicable

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7. Crédits

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